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Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.528 du 7 novembre 2022 acceptant la démission d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pathologie).
septembre 2022 ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 6 octobre 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2022 qui ... septembre 2022 ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 6 octobre 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2022 qui ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.091 du 4 juin 2020 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
Lebugle en date du 19 mai 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 mai 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission de Mme ... Lebugle en date du 19 mai 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 mai 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission de Mme ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1394 du 27 avril 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.483 du 27 mai 2019 acceptant la démission d'un militaire de carrière.
19 ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.675 du 24 novembre 2017 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
septembre 2017 ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2017 qui ... septembre 2017 ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2017 qui ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.113 du 2 novembre 2016 portant démission d'une fonctionnaire.
Nathalie Giobergia, épouse Sanmori-Gwozdz, en date du 10 août 2016 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons ... Nathalie Giobergia, épouse Sanmori-Gwozdz, en date du 10 août 2016 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.111 du 2 novembre 2016 portant démission d'une fonctionnaire.
Mme Sabine De Alberti, épouse Mesnier, en date du 3 octobre 2016 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons ... Mme Sabine De Alberti, épouse Mesnier, en date du 3 octobre 2016 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.069 du 16 septembre 2016 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
. Frédéric Cottalorda en date du 19 août 2016 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 septembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La ... . Frédéric Cottalorda en date du 19 août 2016 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 septembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.425 du 20 juillet 2015 portant démission d’une fonctionnaire
Anna Boeri en date du 19 juin 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 juillet 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La ... Anna Boeri en date du 19 juin 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 juillet 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.380 du 28 juin 2013 acceptant la démission d’un fonctionnaire
2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission de M. Philippe BRUNO ... 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission de M. Philippe BRUNO ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3602 du 14 décembre 2012 acceptant la démission d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009 ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3053 du 10 octobre 2012 acceptant la démission d’une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005-065 du 2 septembre 2005 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-3133 du 19 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005-065 du 2 septembre 2005 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-3133 du 19 ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.912 du 6 août 2012 acceptant la démission d’une fonctionnaire
Mlle Karine Battaglia en date du 19 juin 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 juillet 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... 19 ... Mlle Karine Battaglia en date du 19 juin 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 juillet 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8078
du 20 juillet 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.880 du 19 juillet 2012 acceptant la démission du Président du Tribunal Suprême, lui conférant l’honorariat de ses fonctions et portant nomination de son successeur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles 46 et 89 de la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l’organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 6...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles 46 et 89 de la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l’organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 6...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.515 du 2 novembre 2011 acceptant la démission d’un fonctionnaire
’un Gardien-Agent de Sécurité à l’Auditorium Rainier III, relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2011 qui Nous a été ... ’un Gardien-Agent de Sécurité à l’Auditorium Rainier III, relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2011 qui Nous a été ...